Résolutions de 2024

7485 Convention Musée huron wendat (1)

7486 La réserve de Rockmont accord de règlement

7487 Rockmont choix des fiduciaires

7488 Fiducie de Rockmont directive de paiement

7489 Résolution adoptée à huis clos 25 mars 2024

7490 Résolution adoptée en huis clos 25 mars 2024

7491 Approbation budgets 2024 2025

7492 Offre de financement SOCCA Yarihwa phase II (1)

7493 Nomination directeur adjoint expertise Bureau Nionwentsïo

7494 Indexation structure salariale cadres 2024 2025

7495 Modifications catégories admissibles RBA

7496 Conditions agents liaison chantier archéologique

7497 Refonte du site web

7498 Modification structure organisationnelle Archives et démographie

7499 Appui pourvoi en contestation judiciaire CEPN

7500 Amendements code de représentation 2024

7501 Entente de développement culturel 2024 2025

7502 Renouvellement assurances CNHW 2024 2025

7503 Demande de Services aux Autochtones Canada de délivrer un permis selon l'article 28(2) de la Loi sur les Indiens - Lot 3-15 AMENDÉE

7504 Entente Ville de Québec GMR

7505 Adjudication contrat de collectes des matières résiduelles

7506 Entente de subvention SPQ lutte contre violence conjugale

7507 Entente de contribution sécurité publique

7508 Transfert de bande Marie Ève Pagé

7514 Contrat de services LB œuvre wendat Plaines

7515 Renouvellement entente télémédecine Maple

7516 Confirmation officielle fin de probation Marc Gagnon

7517 Programme d’aide aux immobilisations MCCQ restauration

7518 Programme préparation collectivités projet d’élaboration d’un plan de développement économique

7519 Nomination président d’élections 2024

7520 Constitution énergie communautaire rivière Batiscan

7521 Constitution sociétés projets société en commandite Ya’ndiyahta

7522 Entente de servitudes temporaires collectrice de la Faune

7523 Demande ajout en terre de réserve

7524 Demande de transfert de permis d’utilisation lot communautaire 1596 243

7525 Adjudication contrat sentier d’accès à la rivière Akiawenrahk

7526 Adjudication contrat réfection revêtement extérieur 85 rue de l’Ours

7527 Réfection des caniveaux du boulevard Bastien

7528 Pavage du complexe sportif Desjardins de Wendake

7529 Apport de capital énergie communautaire de la rivière Batiscan SEC

7531 Confirmation officielle de fonctions directeur BN

7532 Nomination directeur adjoint finances

7533 Amendement agent au registre des Indiens

7534 Modifications à la direction CDFM HW

7535 Représentant officiel NHW au CEPN

7536 Classe musée application informatique

7537 Acceptation des états financiers audités 2023 2024

7538 Gouvernance centre de la petite enfance Orak

7539 Organisation 2e édition rassemblement national communautés

7540 Règlement 2024 01 modifiant 2022 03 maintien de l’ordre CNHW

7541 Offres de financement projet Yarihwa II

7542 Ratification de contrats Wendake Construction MRNF

7543 Adjudication de contrat travaux préparatoires complexe Yarihwa phase II

7544 Entente de financement amphithéâtre de Wendake

7545 Sous location par ONDI bail de terres désignées

7546 Construction d’un nouveau jumelé familial

7547 Entente achat vente immeuble

7548 Demande modification permis utilisation lot communautaire

7555 Politique CNHW conflits intérêts

7556 Politique CNHW prévention harcèlement violence et discrimination milieu de travail

7557 Politique consommation d’alcool drogues et médicaments milieu de travail

7565 Création poste direction et directeur des communications

7566 Création politique cabinet politique

7567 Initiatives commémoration 2025 MCCQ

7568 Vente de produits de bingo Dépanneur Alphé Picard SEC

7569 Apport de capital énergie communautaire rivière Batiscan SEC

7570 Offre de financement SOCCA Yarihwa phase II