En marche vers le Cercle national de consultation sur l’avenir de la Nation Wendat
Au cours des prochains mois, différentes démarches d’information et de dialogue seront déployées afin de permettre aux Wendat de mieux comprendre les enjeux liés notamment à l’inscription, à l’appartenance, aux réalités démographiques et au financement.
Cette démarche s’inscrit dans une volonté de favoriser une réflexion collective éclairée, respectueuse et ancrée dans l’avenir de la Nation Wendat, tout en prenant le temps nécessaire pour comprendre des enjeux complexes qui touchent plusieurs générations.
Au fil des prochaines semaines et mois :
- des outils explicatifs et une FAQ évolueront progressivement;
- des séances d’information thématiques seront proposées aux Wendat;
- un courriel est disponible pour transmettre vos questions : cerclenational@wendake.ca
Documents principaux
Foire aux questions
Foire aux questions - Cercle national de consultation sur l’avenir de la Nation Wendat
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Frequently Asked Questions
Frequently Asked Questions - National Consultation Circle on the Future of the Wendat Nation
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Trousse d’information pour les titulaires droits
Le processus de collaboration sur l’exclusion après la deuxième génération et les seuils de vote en vertu de l’article 10
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Projet de loi S‑2
Réforme de la Loi sur les Indiens: projet de loi S-2 et le processus de collaboration sur l'exclusion après la deuxième génération et les seuils de vote en vertu de l'article 10
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Rapport final - Services aux Autochtones Canada
Solutions proposées sur l’exclusion après la deuxième génération et les seuils de vote en vertu de l’article 10
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Résumé du rapport soumis à Services aux Autochtones Canada
Le présent document présente le contenu du rapport que la Direction des Affaires juridiques et du Greffe a soumis à Services aux Autochtones Canada.
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Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l’inscription) PROJET D’AMENDEMENT
Projet de Loi S-2, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l’inscription) PROJET D’AMENDEMENT
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Outil de référence / Inscription - Appartenance
Différents documents ou outils produits par le gouvernement fédéral en lien avec l’inscription
Travaux à la Chambre des communes
Travaux à la Chambre des communes du Comité permanent des affaires autochtones et du Nord sur le projet de loi S-2, Loi modifiant la
Loi sur les Indiens (nouveaux droits à l’inscription). Réunions enregistrées, mémoires déposés, témoins entendus.
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Processus de consultation sur l’exclusion après la deuxième génération
Processus de consultation sur l’exclusion après la deuxième génération et les seuils de vote mené par SAC.
Processus toujours en cours. La Nation wendat a pris part à une séance de mobilisation, le 8 janvier 2026.
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Trousse d’information développée par SAC
Trousse d’information développée par SAC pour soutenir la participation des communautés et des nations dans le processus de consultation
(historique des modifications à la Loi sur les Indiens, fiche d’information sur l’exclusion après la deuxième génération, impacts démographiques,
pistes de solution, fiche d’information sur les seuils de vote, contexte de l’appartenance à une bande).
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Calendrier de sessions d’information
Calendrier de sessions d’information offertes par SAC et modalités pour s’y inscrire.
Séances d'information
Conclusions et recommandations
Conclusions et recommandations formulées par des groupes autochtones nationaux
et régionaux à SAC sur la manière de concevoir le processus de consultation et d’aborder les questions de l’exclusion après la deuxième génération et les seuils de vote.
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Demande d'inscription
Demande d'inscription en vertu de la Loi sur les indiens, appartenance à une Première Nation et carte de statut : quelle est la différence?
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Rapport de Mme Claudette Dumont Smith
Rapport de Mme Claudette Dumont Smith à l’honorable Carolyne Bennett, ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, mai 2019.
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