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Résolutions de 2023
Résolutions de 2023
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7379 Nomination du directeur adjoint à l’hébergement
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7380 Approbation des budgets 2023 2024
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7381 Autorisation de la signature de l’entente cadre entre NHW et le gouvernement du Canada
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7382 Acceptation de l’offre de règlement de la revendication de la réserve de Rockmont
7283 Amendement à la résolution 7142 ajout d’une règle de transfert de bande d’un Indien liste membres NHW
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7384 Entente de service avec l’autorité 9 1 1 de prochaine génération
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7385 Entente modalités pour corps police de Wendake formation détection conduite affaiblie
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7386 Entente financement 2022 2023 aménagement forestier intégré
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7387 Demande financement PADF réfection de la route 5 chemin de la Sainte Anne du Lac Jambon
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7388 Abrogée signature offre de financement SEDAC Yarihwa phase II
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7388 Signature offre financement avec la SEDAC complexe soins de santé Yarihwa phase 2
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7389 Signature entente de renouvellement de contrat de gestion de la station service de Wendake avec dépanneur
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7390 Demande de financement au SRPNI FIA IV volet complexe de soins de santé Yarihwa phase 2
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7391 Signature d’un protocole d’entente avec Northern Matt Bridge
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7392 Demande de financement PPCPE volet projets majeurs complexe de soins de santé Yarihwa phase 2
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7393 Attribution du contrat de construction pour mise aux normes et agrandissement de l’école Wahta
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7394 Adjudication de contrat travaux d’aqueduc d’égouts de voirie et d’éclairage phase II du développement de Wendake
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7395 Signature d’une entente d’achat vente d’immeuble lot 2680 2
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7396 Attribution du contrat de réfection des caniveaux du boulevard Bastien
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7397 Attribution du contrat construction rénovation des 28 logements rue de l’Ours
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7403 Confirmation officielle direction CDFM
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7404 Confirmation officielle fonction directeur services techniques et infrastructures
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7405 Confirmation officielle directeur adjoint technologies de l’information
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7406 Création du poste d’inspecteur et gestionnaire des mesures d’urgence aux services policiers
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7407 Contrat de traiteur année scolaire 2023 2024
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7408 Contrat de transport scolaire 2023 2024 2024 2025 et 2025 2026
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7409 Intervention judiciaire de la NHW dans le dossier 200 61 247199 217
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7410 Inscription CNHW loi sur la gestion financière des Premières Nations
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7412 Accord cadre sur la gestion des terres des PN activités de développement
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7413 Entente achat immeuble Maison Tsawenhohi
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7414 Adjudication de contrat plans et devis toiture patinoire parc récréatif Omer Laine
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7415 Adjudication de contrat bassin de rétention parc Omer Laine
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7416 Adjudication de contrat collectrice de la Faune
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7417 Adjudication de contrat huit logements rue Wahta
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7418 Développement résidentiel 25 lots phase III partie est de Wendake
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7419 Transfert de bande Mitcha Dubé
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7420 Nomination du directeur Bureau du Nionwentsïo
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7421 Nomination directeur adjoint qualité et responsable soins infirmiers
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7422 Signature conventions collectives des employés CNHW et station service
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7423 Modification structure salariale cadres
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7424 Modification à la politique de gestion des cadres
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7425 Mise à jour de la politique sur les communications
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7426 Création de l’image de marque de l’administration publique
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7427 Accès aux services de télémédecine
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7428 Acceptation états financiers 2022 2023
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7429 Renouvellement du mandat des auditeurs pour les exercices 2023 2024 et 2024 2025
Document
7430 Octroi d’un prêt temporaire à la Maison Premières Nations SEC
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7431 Ratification de l’entente développement économique Canada Comptoir Agoshin
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7432 Offre de financement acquisition dépanneur Alphé Picard
Document
7434 Mise en place Ohwihsta SEC
Document
7435 Société d’investissement Wendat
Document
7436 Règlement 2023 02 augmentation frais de services
Document
7437 Modification demande financement SRPNI FIA IV Comptoir Agoshin
7438 Adoption du plan de gestion des matières résiduelles huron wendat PGMRHW 2023 2030
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7439 Adjudication de contrat 8 logements rue Wahta
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7440 Demande de transfert de permis d’utilisation du lot communautaire 1596 184 45
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7441 Demande de financement SAC valeur marchande de terrains à Wendake
Document
7442 Cession à bail et changement de vocation lot communautaire 1596 253
Document
7443 Signature offre de services et contrat Pêches et Océans Canada
Document
7444 Accord contribution financement Pêches et Océans Canada Saumon Atlantique
Document
7445 Transfert de bande Éliam Bacon
Document
7446 Transfert de bande Jonah Bacon
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7447 Confirmation officielle poste de directeur adjoint CDFM
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7448 Entente de principe bonification indexations salariales services policiers
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7449 Référendum revendication particulière de Rockmont
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7450 Loi sur l’administration financière NHW amendée
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7451 Modification convention de société en commandite Maison Premières Nations
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7452 Demande de financement appel de projet MCCQ
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7453 Demande de financement infrastructures communautaires et récréatives
Document
7454 Adjudication de contrat projet de reconstruction Comptoir Agoshin
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7455 Avenant plan et devis Yarihwa phase II
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7456 Protocole d’entente Développement Éolectric inc
Document
7457 Ratification contrat MRNF et entente Wendake Construction SEC
Document
7458 Entente de partenariat Northern Matt and Bridge
Document
7459 Demande de modification de vocation permis d’utilisation lot 1596 243
Document
7460 Entente Ville Québec intersection collectrice rue de la Faune
Document
7461 Entente de collaboration VIA TGF inc et CNHW VS TD
Document
7462 Entente financement 2023 2024 et 2024 2025 PPAF
Document
7463 Entente financement 2023 2024 programme gardiens autochtones
Document
7464 Appui accordé au projet Aoskway
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7467 Signature d’une lettre d’engagement Centrale Saint Narcisse
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7468 Entente cadre relation et partenariat avec Chantier Davie inc
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