Avis de convocation - Assemblée régulière du Conseil de la Nation Wendat

À tous les Wendat,

Conformément au quatrième alinéa de l’article 4 du Règlement sur la procédure et le fonctionnement des assemblées, Annexe 3 du Code de représentation de la Nation Wendat, les Wendat sont conviés à l’assemblée régulière du Conseil qui sera tenue à la salle Socca du Complexe sportif Desjardins de Wendake au 100, rue Grand Chef Thonnakona, le lundi 26 janvier 2026 de 19h à 21h.

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L’assemblée régulière sera aussi accessible aux Wendat par visioconférence. Une telle participation nécessite toutefois l’obtention d’un code d’accès par le biais d’une inscription à la rencontre Zoom avant 13h le lundi 26 janvier 2026, en utilisant le lien suivant : http://bit.ly/3YQwYXz. N’hésitez pas à contacter le Conseil au 418 843-3767 si vous avez besoin d’aide pour vous inscrire.

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Veuillez prendre note que les assemblées régulières sont accessibles à tous les Wendat.

ORDRE DU JOUR

1. Prière prononcée par un membre du Cercle des Sages;

2. Ouverture de l ’assemblée;

3. Mot de bienvenue formulé par le Grand Chef;

4. Lecture et adoption de l’ordre du jour;

5. Lecture des titres adoptant ou modifiant une résolution dans le procès-verbal de l’assemblée régulière du 27 octobre 2025 ainsi que des assemblées extraordinaires du 3novembre 2025 et 8 décembre 2025 et adoption des procès-verbaux;

6. Présentation des pétitions adressées au Conseil;

7. Présentation des motions et des projets de résolution :

     7.1. #7669 Modification du drapeau de la Nation, adoptée lors de l’assemblée extraordinaire du 3 novembre 2025;

     7.2. #7670 Construction du centre communautaire multiservice et du complexe récréatif, adoptée lors de l’assemblée extraordinaire du 3 novembre 2025;

     7.3. #7671 Signature de la convention collective des policiers 2025-2030, adoptée lors de l’assemblée extraordinaire du 8 décembre 2025;

     7.4. #7672 Émission d’un permis d’utilisation et ajout d’un espace foncier communautaire –Lot 1596-224, adoptée lors de l’assemblée extraordinaire du 8 décembre 2025;

     7.5. #7673 Approbation des états financiers pour le trimestre se terminant le 30 septembre2025, adoptée lors de l’assemblée extraordinaire du 8 décembre 2025;

     7.6. #7674 Service alimentaire et vestimentaire Wendake, adoptée lors de l’assemblée extraordinaire du 8 décembre 2025;

     7.7. #7675 Nomination – Directrice des ressources humaines, adoptée lors de l’assemblée extraordinaire du 8 décembre 2025;

     7.8. P.R. Émission d’un permis conformément à l’article 28(2) de la Loi sur les Indiens en faveur du Centre de la petite enfance Orak – Lot 3-15;

     7.9. P.R. Demande de modification au permis d’utilisation – Lot communautaire 1596-222 de la réserve 7A;

     7.10. P.R. Signature d’une entente-cadre – TESMauricie H2 inc. – Projet Mauricie;

     7.11. P.R. Ratification de contrats – Ministère des Ressources naturelles et des Forêts et Wendake Construction s.e.c.;

     7.12. P.R. Entente-cadre de relation entre la Nation Wendat et l’Administration portuaire de Québec;

     7.13. P.R. Transaction– Consultation dans le cadre du projet de création du parc national de la Côte-de-Charlevoix;

     7.14. P.R. Référendum relatif à la modification du Code de représentation de la Nation Wendat– Adoption des règles référendaires et nomination d’une présidente de scrutin;

     7.15. P.R. Adoption du Règlement2026-01 modifiant le Règlement administratif 2007-02 concernant le zonage sur le territoire de Wendake;

     7.16. Avenant à l’entente de financement avec la Ville de Québec – Yarihwa’ Phase II;

     7.17. Financement de la Société en commandite Thonnakona;

     7.18. P.R. Allocation de lots (4)

8. Période de questions pour les membres de la Nation;

9. Présentation et étude des rapports de comités ou du Cercle des Sages;

10. Questions nouvelles et commentaires pour les Chefs familiaux;

11. Période de questions pour les membres de la Nation;

12. Fixation de la prochaine assemblée régulière;

13. Clôture.

Pour soumettre une question en vue de l’assemblée ou pour toute question en lien avec la procédure d’assemblée, veuillez communiquer avec Me Maude St-Onge, greffière du Conseil de la Nation Wendat, par courriel : greffe@wendake.ca.

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Grand Chef Pierre Picard

Nation Wendat

c.c. :   Cercle des Sages

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