Résolutions
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7335 Participation de la NHW initiative de développement économique communautaire IDEC
7334 Signature entente l’Office du tourisme de Wendake et délivrance d’un permis 282 relatif au projet Lumina
7333 Approbation des budgets 2022 2023
7332 Acceptation états financiers 2021 2022
7331 Agent au registre des Indiens amendée
7330 Politique de télétravail
Document
7330 Politique de télétravail
7327 Majoration des barèmes CSEF
Document
7327 Majoration des barèmes CSEF
7328 Résultats de l’exercice de révision salariale des cadres
7329 Politique unifiée de gestion des cadres
7325 Nomination du directeur adjoint à l’hébergement
7326 Nomination du directeur adjoint au CDFM
7324 Confirmation officielle poste de direction finances TI
7323 Programme de soutien démarche MADA
7322 Entente régionale en matière d’éducation CEPN
7311 Projet plan de gestion matières résiduelles HW 2022 2029
7315 Demande de transfert permis utilisation lot communautaire 1596 238 parcelles 1 et 2
7314 Signature entente développement des projets éoliens terre seigneurie de Beaupré
7312 Demande de financement SAC projet d’étude faisabilité hydroélectricité chute Panet
7313 Projet développement des terres Défense nationale Sainte Foy
7310 Entente entre CNHW et Hamel Construction travaux d’exploitation
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