Notre communauté
Centre de documentation
Annexe 3 – Procédure et fonctionnement des Assemblées

Annexe 3 – Procédure et fonctionnement des Assemblées

Lien

Règlement encadrant la tenue des Assemblées du Conseil de la Nation Wendat : types de séances, convocation, ordre du jour et conduite des délibérations.

Consulter
No items found.
Uroboro QA
/